Documents requis en phase Exécution :

Bon de commande (modèle de bon de commande à télécharger)

Cahier des prescriptions techniques

Rapport géotechniques

Rapport d'interprétation des résultats géotechniques

Dossier d'Exécution comprenant:

Plan de situation,

levés topographique du terrain,

Plan de terrassement côté avec profils en long et en travers (1/50é).

Plan de masse et des aménagements extérieurs (1/200é).

Plan d'implantation avec indication précise des différents niveaux et des côtes de fondation projetées, du tracé des canalisations et des branchements divers, des voiries, des abords et des plantations (1/200é),

Plans de chaque niveau avec indication des réserves de passage des canalisations diverses d'alimentation ou d'évacuation, ainsi que des différents appareils dont l'installation est prévues (1/50é),

Plan de fondations (1/50é),

Plans de couvertures avec pentes (1/50é),

Elévation des façades (1/50é),

Coupes transversales et longitudinales (1/50é),

Plans des aires de circulation et parking (1/200é),

Plans des aménagements extérieurs, murs de soutènements, circulation piétons, terrasses, jardins, clôture et autres mobiliers urbains,

Plans et profils des évacuations des eaux pluviales et usées avec indications des canalisations (1/100é).

Plans d'implantation des espaces verts avec indications des espèces végétales

Plans des regards et branchements (1/20é),

Les plans de détail des lots soumis au contrôle (plus de détails) avec note de calcul à l'appui (plus de détails).

plan de détails des fondations des ossatures et des maçonneries,

Plans de détails des clôtures au besoin,

Pour les systèmes constructifs et procédés techniques particuliers :

Documents graphiques.

Notes de calcul

Procédés de mise en œuvre

Agréments ou Avis techniques spécialisés en cours de validité.

Référence: arrêté interministériel du 15 mai 1988